Depuis le 1er janvier 2012, le CEMAFI n'est plus reconnu comme équipe d'accueil de l'Université de Nice - Sophia Antipolis et ne peut donc plus accueillir de doctorants.

Les étudiants intéressés par une poursuite d'études en thèse de doctorat au sein d'un autre laboratoire de l'Ecole Doctorale DESPEG ("Droit Et Sciences Politiques, Economiques et de Gestion") peuvent toutefois se référer au guide ci-dessous pour leurs démarches.

Attention ! Ce guide rédigé en 2011 ne sera pas mis à jour pour la rentrée 2012-2013. Merci de consulter le site de l'ED DESPEG pour connaître les éventuels changements de procédures.

• Première inscription (avec un Master français)
• Première inscription (avec un diplôme étranger)
• Co-direction de thèse
• Cotutelle internationale de thèse
• Réinscription en thèse (2e et 3e année)
• Dérogation (4e année et plus)
• Financements de thèse
• Droits et devoirs du doctorant
• Formation doctorale
• Soutenance de thèse

Avant de pouvoir s'inscrire en première année de doctorat, les candidats doivent déposer auprès de l'Ecole Doctorale DESPEG un dossier de demande d'autorisation avant la date limite imposée par l'ED (cf. site de l'ED DESPEG - rubrique Doctorat - première inscription)

Si vous êtes étudiants titulaires d'un diplôme national de Master ou d'un autre diplôme conférant le grade de Master d'une université française, vous devez remettre au secrétariat de l'ED DESPEG :

Ce dossier complet est à envoyer ou à déposer à l'Ecole Doctorale DESPEG dont l'adresse postale est la suivante :

L'étudiant ne pourra faire son inscription administrative auprès des services de la scolarité qu'après accord de l'Université qui lui sera confirmé par un courrier du Secrétariat de l'ED DESPEG.
Tout doctorant est considéré comme inscrit à l'Université de Nice-Sophia Antipolis, lorsque son inscription administrative est validée par la remise de sa carte d'étudiant universitaire.

Avant de pouvoir s'inscrire en première année de doctorat, les candidats doivent déposer auprès de l'Ecole Doctorale DESPEG un dossier de demande d'autorisation avant la date limite imposée par l'ED (cf. site de l'ED DESPEG - rubrique Doctorat - première inscription)

Si vous êtes étudiants titulaires d'un diplôme étranger, vous devez remettre au secrétariat de l'ED DESPEG :

Ce dossier complet est à envoyer ou à déposer à l'Ecole Doctorale DESPEG dont l'adresse postale est la suivante :

Faculté de Droit, des Sciences Politiques, Economiques et de Gestion
Ecole Doctorale DESPEG bureau 411/411 bis
Avenue Doyen Louis Trotabas
06050 Nice Cedex 1 - France

Ce dossier envoyé sera étudié par le Conseil de l'ED. Ce conseil pourra solliciter toute expertise utile à éclairer son appréciation du dossier.
L'étudiant ne pourra faire son inscription administrative auprès des services de la scolarité qu'après accord de l'Université qui lui sera confirmé par un courrier du Secrétariat de l'ED DESPEG.
Tout doctorant est considéré comme inscrit à l'Université de Nice-Sophia Antipolis, lorsque son inscription administrative est validée par la remise de sa carte d'étudiant universitaire.

En France, une même thèse peut être encadrée par plusieurs directeurs de thèse. Le doctorat est réglementé par l'arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale.

Ce texte précise qu'un directeur ou co-directeur de thèse doit être :
- soit un professeur des universités ou équivalent,
- soit un chercheur ou un enseignant-chercheur d'un établissement d'enseignement supérieur, d'un organisme public de recherche ou d'une fondation de recherche, possédant l'habilitation à diriger des recherches (HDR),
- soit un docteur, choisi personnellement en raison de sa compétence scientifique par le chef d'établissement, sur proposition du directeur de l'école doctorale et après avis du conseil scientifique de l'établissement.

Pour solliciter une autorisation de co-direction de thèse, le formulaire ci-dessous doit être rempli et déposé à l'Ecole Doctorale de rattachement :

La cotutelle internationale de thèse (avec une co-direction internationale) permet d'obtenir le diplôme de docteur dans les deux universités d'inscription. Le régime de la cotutelle internationale de thèse est défini par l'arrêté du 6 janvier 2005. Une convention doit être établie entre les deux établissements concernés. Il peut s'agir :

Dans les deux cas, cette convention doit être adressée à l'Ecole Doctorale concernée qui traitera le dossier.
L'étudiant doit être régulièrement inscrit dans les deux universités. En ce qui concerne l'Université de Nice-Sophia Antipolis, les règles générales d'inscription en thèse s'appliquent :

Le principe de la convention est la réciprocité : la thèse fait l'objet d'une soutenance unique dans l'un des deux établissements, à la suite de laquelle le titre de docteur est conféré en France, et il doit en être de même dans l'autre pays. Ce titre peut être conféré, soit par délivrance d'un diplôme conjoint, soit par la délivrance du diplôme de doctorat dans chacun des deux pays (modalité à préciser dans la convention).

Les conditions de la soutenance, quel que soit l'établissement dans lequel celle-ci a lieu, doivent respecter les règles définies par l'arrêté du 7 août 2006 relatif aux études doctorales. Toutefois, "lorsque les règles applicables aux études doctorales dans les pays concernés comportent des aspects incompatibles entre eux, les établissements français sont autorisés à déroger aux dispositions de l'arrêté prévu à l'article L. 612-7 du code de l'éducation sur ces aspects particuliers, dans le respect des dispositions du présent arrêté et dans les conditions définies par la convention" (arrêté du 6 janvier 2005 art. 4 modifié par arrêté du 7 août 2006).

Utiliser de préférence le modèle de convention établi par l'Université de Nice-Sophia Antipolis :

Dans le cas particulier du Québec, utiliser le formulaire spécial annexé à la convention-cadre franco-québécoise d'octobre 1996. Pour les cotutelles s'inscrivant dans le cadre de l'appel d'offres annuel de l'Université Franco-Italienne (UFI), utiliser le modèle imposé par cet établissement.
Les modèles de convention se trouvent sur la page web à l’adresse : portail.unice.fr/jahia/page3415.html

Dans tous les autres cas (par exemple une convention proposée par l'université partenaire), veiller à ce que le texte respecte bien toutes les dispositions de l'arrêté du 6 janvier 2005.

NB : La convention de cotutelle ne comporte aucune clause relative au financement des déplacements, mais elle peut permettre de solliciter des subventions dans le cadre d'appels d'offres spécifiques.

Pour obtenir l'autorisation de renouveler son inscription en 2ème année ou 3e année, le doctorant doit remplir la fiche d’évaluation disponible en ligne.

Une fois la demande validée par le directeur de thèse et le directeur de laboratoire le doctorant déposera cette fiche à l'ED DESPEG avant la date limite prévue.

Conseils pour la saisie de la fiche d’évaluation :

Inscription dérogatoire au-delà de la 3ème année : le dépassement de la durée réglementaire doit être dûment justifié, en précisant l'état d'avancement des travaux et les raisons du retard :
"La préparation du doctorat s'effectue, en règle générale, en 3 ans. Des dérogations peuvent être accordées, par le chef d'établissement, sur proposition du directeur de l'école doctorale et après avis du directeur de thèse et du conseil de l'école doctorale, sur demande motivée du candidat." (arrêté du 07/08/2006 a. 15).

Pour solliciter une inscription dérogatoire au-delà de la 3ème année vous devez déposer auprès de l’Ecole Doctorale avant la date limite prévue :

Au-delà de la 4ème inscription, le doctorant devra fournir en plus :

Plusieurs systèmes d'aides soutiennent la préparation d'une formation doctorale dans des contextes différents :

• Le Contrat doctoral
  Le nombre de contrats (bourses de thèses du Ministère de l’Éducation nationale de l’enseignement supérieur et de la recherche) alloués à l’Ecole Doctorale DESPEG est porté à la connaissance des candidats sur le site internet de l’Ecole. Un concours organisé par l'Ecole Doctorale permet d'attribuer ces contrats doctoraux aux meilleurs candidats.
  
  Conditions du concours :
  Chaque directeur de Master et/ou de laboratoire sélectionne à l’issue des délibérations des jurys de Master respectifs, un ou plusieurs titulaires du diplôme, en fonction des résultats obtenus et du projet de thèse. Ces candidats remplissent les critères définis par l’ED dans le cadre de sa politique de choix des doctorants. Devant un jury, sont examinés les dossiers des candidats ainsi que leur projet de thèse, en tenant compte notamment de sa cohérence avec les axes de recherche du laboratoire d’accueil et de l’Ecole Doctorale. Dans un souci d’équité, de réciprocité et de qualité d’encadrement de la recherche, et afin de faciliter la mobilité des doctorants quel que soit l’établissement où ils ont obtenu leur Master, sont examinées dans les mêmes conditions les candidatures d’étudiants titulaires d’autres Masters que ceux rattachés aux laboratoires de l’Ecole Doctorale. Après examen des dossiers, certains d’entre eux sont retenus, afin qu’il soit procédé ultérieurement à l’audition des candidats correspondants.
  A l’issue de cette audition, et après avis du Directeur de thèse et du Directeur du laboratoire d’accueil, le jury établit un classement des candidats et le Directeur de l’Ecole Doctorale propose d’attribuer ces allocations en fonction de ce classement. Ce classement est assorti d’une liste d’attente.

• Les conventions CIFRE
  Laboratoires et entreprises peuvent former, dans le cadre d'une thèse de doctorat, un jeune diplômé sur un sujet de recherche élaboré conjointement.
  Les Conventions Industrielles de Formation par la REcherche ou CIFRE sont instruites et gérées par l'ANRT (Association Nationale de la Recherche Technique) pour le compte du Ministère chargé de la Recherche.
  Elles permettent à une entreprise de bénéficier d'une subvention annuelle forfaitaire (le montant est indiqué sur le site de l'ANRT) en contrepartie des coûts qu'elle engage pour employer le jeune doctorant qu'elle a embauché pour trois ans.
  Pour en savoir plus contactez :
  ANRT - Service Cifre
  41 boulevard des Capucines - 75002 PARIS
  Tel : 01 55 35 25 60 - Fax : 01 55 35 25 55
  e-mail : cifre@anrt.asso.fr - web : http://www.anrt.asso.fr

• Les aides du ministère des affaires étrangères
  Les informations sur les bourses offertes sont disponibles sur "l'espace étudiants" du site du Ministère : il s'agit notamment des bourses des ambassades de France à l’étranger, des bourses d'excellence Eiffel, des programmes spécifiques, etc.
  Voir : http://www.diplomatie.gouv.fr

• Les bourses du Conseil Régional PACA
  Trois types de bourses sont possibles :
  1. BDE (Bourses Doctorales Région/Entreprise): un partenaire socio-économique doit s'engager à co-financer la bourse à hauteur de 10%, 25%, ou 50% suivant la taille de l'entreprise ou du groupe auquel elle appartient. Le dossier est présenté par l'Université, qui gère ensuite le contrat de travail du doctorant.
  2- BDO (Bourses Doctorales Région/Organismes de recherche): le co-financement de la bourse est assuré à 50% par l'établissement (CNRS, INSERM, CEA, INRA, INRIA, ADEME, IFREMER, EURECOM, Observatoire de la Côte d'Azur), qui présente le dossier et gère le contrat de travail. Les dossiers doivent être soumis à l'organisme concerné.
  3- BDR (Bourses Doctorales Régionales): financées à 100% par la Région, elles sont réservées aux domaines de l'Environnement, des Sciences Humaines et sociales, et des Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion. L'intérêt réel du partenaire socio-économique pour le projet doit être démontré. Le dossier est présenté par l'Université, qui gère ensuite le contrat de travail du doctorant.
  Un appel à candidature annuel est lancé par le Conseil Régional PACA (généralement en début d'année civile). Les dossiers doivent être remis au Secrétariat de l'Ecole Doctorale à laquelle appartient le laboratoire, à l'exclusion de toute autre voie de transmission. Pour plus d'information, contacter l'Ecole Doctorale DESPEG ou consulter régulièrement le site de la Région (rubrique "Vie étudiante et mobilité internationale") : http://www.regionpaca.fr.

• Les autres aides à la formation doctorale
  D'autres institutions, associations, fondations financent la formation par la recherche. L’Association Nationale des Docteurs ès Sciences (ANDeS) recense et met à jour des informations sur tous les dispositifs d'aide.
  Voir le site de l'ANDES : http://www.andes.asso.fr

Au moment de la première inscription en thèse, un accord librement conclu doit être signé entre le directeur de thèse, le directeur du laboratoire d’accueil, le directeur de l’Ecole Doctorale et l’étudiant.
Cet accord définit les droits et les devoirs des parties. La présente charte vise à sensibiliser, expliquer, informer et responsabiliser les différents partenaires et à définir les rôles et les responsabilités de chacun. Ces principes seront également appliqués pour les inscriptions en co-tutelle de thèse.

La charte des thèses signée doit être remise à l'Ecole Doctorale au moment de la demande d'autorisation d'inscription.

• Télécharger la charte des thèses (format pdf)

Quelques principes essentiels sont à rappeler :

• Le directeur de thèse s'engage à consacrer au doctorant une part significative de son temps.
• Le doctorant, quant à lui, s'engage sur un temps et un rythme de travail ; il s'engage aussi à remettre à son directeur autant de notes d'étape qu'en requiert son sujet et à présenter ses travaux dans les séminaires du laboratoire.
• Le doctorant doit se conformer au règlement de l’école doctorale dont il relève, et notamment suivre les formations et séminaires qu’elle organise (cf. point suivant). Il doit également suivre les séminaires et conférences du laboratoire.
• Le doctorant est pleinement intégré dans son équipe ou laboratoire d'accueil. Il en est "membre non-permanent" avec le statut d'étudiant-chercheur, et il a accès aux mêmes facilités que les enseignants-chercheurs et chercheurs titulaires pour accomplir son travail de recherche (équipements, moyens, notamment informatiques, documentation, possibilité d'assister aux séminaires et conférences et de présenter son travail dans des réunions scientifiques ou congrès), dans la limite des moyens financiers et matériels du laboratoire.
  En ce qui concerne les demandes de financement de missions, elle devront être soumises au directeur du laboratoire (accompagnées de la communication devant être présentée) au moins 15 jours avant la mission.
• Il est attendu du doctorant qu'il respecte un certain nombre de règles relatives à la vie collective qu'eux mêmes partagent et à la déontologie scientifique. En particulier, tout travail de recherche (article, communication à colloque) devra être discuté au sein du laboratoire avant d'être soumis. Tous les travaux devront également mentionner l'appartenance du doctorant au laboratoire, conformément à la charte des publications de l'Université de Nice Sopia Antipolis.

L’art. 4 de l’arrêté du 7 août 2006 prévoit que "les ED proposent aux doctorants les formations utiles à leur projet de recherche et à leur projet professionnel, ainsi que les formations nécessaires à l’acquisition d’une culture scientifique élargie".
Les Ecoles doctorales de l’Université ont adopté comme principe que ces formations doivent s’élever à 90 heures en l’espace de trois ans (qui correspond à la durée réglementaire de réalisation d’une thèse).

Elles sont réparties de la manière suivante :
- 60 heures à choisir parmi les formations proposées par l’ED,
- 30 heures à choisir parmi les formations proposées par le CED.
En principe, la soutenance de thèse ne peut être organisée (sauf exception justifiée et appréciée par le Conseil de l’ED), que si le doctorant a suivi les formations demandées.

Tous les détails et les programmes des formations sont disponibles sur le site de l'Ecole Doctorale DESPEG à l'adresse :
http://www.ed-despeg-unice.fr/node/21

Les modalités de soutenance sont décrites en détail sur le site de l'Ecole Doctorale DESPEG à l'adresse :
http://www.ed-despeg-unice.fr/node/22

Voici en résumé le calendrier à respecter :
- 8 semaines avant la soutenance : désignation des membres du jury et des rapporteurs auprès de l'ED ;
- à la suite de cette désignation : envoi par l'étudiant des manuscrits de sa thèse aux membres du jury. Les rapporteurs doivent rédiger leur rapport et le faire parvenir daté et signé au secrétariat de l’ED, impérativement 18 jours avant la date prévue pour la soutenance) ;
- 2 semaines avant la soutenance : envoi par l'ED des rapports à tous les membres du jury et à l'étudiant, envoi des convocations aux membres du jury. Dépôt par l’étudiant des trois exemplaires de thèses et des deux formulaires d’enregistrement de thèse soutenue au secrétariat de l’ED DESPEG.
- quelques jours avant la soutenance : préparation de la soutenance par l'étudiant (emprunt et vérification du matériel de videoprojection auprès de l'ED ou du laboratoire, organisation du pot de soutenance, répétition de la présentation, etc.).
- le jour de la soutenance, le directeur de thèse viendra chercher au secrétariat de l'ED DESPEG l'enveloppe de soutenance scellée ; à l'issue de la soutenance le président du jury fera parvenir au secrétariat de l'ED les pièces demandées du dossier de soutenance, complétées et signées.
- à l'issue de la soutenance, si le jury demande que le manuscrit soit modifié, l'étudiant a un délai de 3 mois pour effectuer ces modifications et apporter les exemplaires modifiés au secrétariat de l'ED DESPEG. Ce délai dépassé, les exemplaires de thèse initiaux seront transmis à la BU de l'UNSA. Une attestation d'obtention du doctorat sera délivrée par l'ED DESPEG, en attendant la délivrance du diplôme.

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• Site de l'Ecole Doctorale
• Collège des Etudes Doctorales
• Thèses soutenues (années)
• Thèses soutenues (auteurs)

Ecole Doctorale DESPEG

L'Ecole doctorale "Droit Et Sciences Politiques, Economiques et de Gestion" (ED 513) est l'Ecole doctorale de rattachement des doctorants du CEMAFI.
Elle constitue une formation pluridisciplinaire conçue et organisée pour améliorer la qualité de l’apprentissage de la recherche en sciences juridiques, sciences politiques, économiques et de gestion. Cette vocation lui permet de développer des synergies entres économistes, juristes, politistes et gestionnaires qui peuvent avoir des champs de recherches voisins et complémentaires avec des méthodologies différentes.

Le but principal de cette institution, qui concerne environ 450 doctorants, est d'aider au développement de recherches doctorales spécifiques tout en favorisant le décloisonnement disciplinaire et de permettre aux doctorants d'une discipline de bénéficier des apports méthodologiques et scientifiques des autres disciplines. [Voir]

Le fichier central des thèses (FCT) a été créé en 1968 pour recenser les thèses en cours de préparation dans les universités françaises. Ce n’est qu’à partir de 1974 que les disciplines de lettres, sciences humaines et sociales, droit, science politique, sciences économiques et de gestion ont toutes eu l’obligation d’enregistrer les thèses en préparation dans leurs domaines. Aujourd’hui, le FCT contient environ 85000 titres de thèses en cours.
Il est utile de le consulter pour vérifier la pertinence du sujet de thèse.

• site du Fichier central des thèses

Lors de sa première inscription, tout doctorant doit remplir un formulaire de dépôt du sujet de thèse au FCT.

• Télécharger le formulaire de dépôt du sujet (format Word)

• Allocation de recherche
• Bourse CIFRE
• Ministère des Affaires étrangères
• Région PACA
• ANDES

Espace Numérique de Travail

L'université de Nice Sophia-Antipolis met à disposition de ses étudiants et de son personnel un Espace Numérique de Travail (ENT).
L'ENT est un portail unique, structuré dans lequel l'utilisateur trouve les informations et les outils qui le concerne : bureau virtuel, messagerie, accès à la documentation électronique, services, assistance en ligne, ressources pédagiques, etc.

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Créer son SESAME

Les doctorants sont priés de créer leur compte SESAME qui leur fournira une adresse mail et un accès à l'ENT.

• Ouverture du SESAME

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Accéder à l'ENT

Page d'accueil du portail de l'ENT, permettant d'accéder à l'ensemble des services et outils numériques.

• Espace Numérique de travail (ENT)

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Messagerie

L'ouverture d'un compte SESAME fournit aux étudiants une adresse électronique en @etu.unice.fr. L'étudiant peut accéder à sa messagerie via l'ENT (rubrique BV) ou le webmail de l'Université :

• Webmail Unice